Articles syndiqués tirés de ce site

Cantonales : où est passé le vote populaire

Avril 2011, par ocastex

Table ronde avec Hervé Bramy, secrétaire départemental du PCF en Seine Saint Denis, ancien président du conseil général ; Céline Braconnier, maître de conférences en sciences politiques à l’université de Cergy Pontoise ; gaël Brustier, docteur en sciences politiques, membre du PS. "Quand 7 à 10 (…)

Cantonales : où est passé le vote populaire

Avril 2011, par ocastex

Table ronde avec Hervé Bramy, secrétaire départemental du PCF en Seine Saint Denis, ancien président du conseil général ; Céline Braconnier, maître de conférences en sciences politiques à l’université de Cergy Pontoise ; gaël Brustier, docteur en sciences politiques, membre du PS. "Quand 7 à 10 (…)

Le tableau corrigé de la répartition des futurs conseillers territoriaux

Avril 2011, par Boris Milisavljevic

La commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République de l’Assemblée Nationale a adopté le 13 avril 2011 le tableau corrigé de la répartition des futurs conseillers territoriaux répondant ainsi aux observations du Conseil constitutionnel. (…)

A l’occasion de la tenue du G8 à Deauville, un contre sommet est organisé au Havre les 21 et 22 mai

Avril 2011, par ocastex

Le G8 réunira les 26 et 27 mai à Deauville les dirigeants des 8 pays les plus riches du monde. Alors que la finance met à mal tous les aspects de notre existence, les réponses à la crise mondiale ne peuvent venir que des peuples et non des dirigeants des pays les plus riches ! Les exemples (…)

La future « Métropole Nice Côte d’Azur » ne couvrira pas l’ensemble du département

Avril 2011, par Boris Milisavljevic

Le quotidien « Les Echos » publie, dans son édition du 14 avril 2011, un article consacré à la décision prise le 13 avril par le conseil communautaire de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur (la CUNCA) sous la présidence de Christian Estrosi (UMP). Les élus du conseil communautaire de la (…)

Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs

Avril 2011, par cmarin

Le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, a présenté, lors du conseil des ministres, un projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs. "Ce texte a pour premier objectif d’améliorer la participation des (…)

Le plan de lutte contre les violences faites aux femmes

Avril 2011, par cmarin

La ministre des solidarités et de la cohésion sociale a présenté, lors du conseil des ministres, le troisième plan interministériel de lutte contre les violences faites aux femmes (2011-2013). "Ce plan s’inscrit dans la continuité des précédents et aborde également la question des violences (…)

Commissions départementales de coopération intercommunale : l’AMF saisit le ministre chargé des Collectivités territoriales

Avril 2011, par ocastex

Le président de l’AMF a saisi Philippe Richert, ministre chargé des Collectivités territoriales à propos des commissions départementales de coopération intercommunale (CDCI) pour lui faire part de difficultés dans certains départements dans le processus d’élaboration du schéma départemental de (…)

La seule efficacité de ces lois réside dans le fait qu’elles nourrissent la xénophobie

Avril 2011, par ocastex

Intervention d’Eliane Assassi sur le Projet de loi Immigration, intégration et nationalité, le 13 avril au sénat : "Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’actualité nationale et internationale a évolué depuis la première lecture au Sénat de ce projet de loi relatif à (…)

Vœux au préfet du Var contre LES EXPULSIONS LOCATIVES !

Avril 2011, par contribution

Vœux au préfet du Var contre LES EXPULSIONS LOCATIVES et pour un moratoire suspensif POUR LES FAMILLES EN DIFFICULTES ECONOMIQUES ET SOCIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER ! Vu la constitution du 4 octobre 1958, en particulier le Préambule de la Constitution de 1946 qui (…)