Articles syndiqués tirés de ce site

Triage SNCF de Villeneuve-Saint-Georges

Juillet 2011, par ocastex

Courrier adressé le 19 juillet au ministre des transports ainsi qu’aux présidents de la SNCF et de RFF par Mme Altman, Maire de Villeneuve-saint-Georges et conseillère régionale, Mme Dinner, maire adjointe et conseillère générale et Mr Thiberville, conseiller municipal et vice-Président du (…)

Fret SNCF : La direction démonte le triage de Villeneuve-St Georges

Juillet 2011, par ocastex

COMMUNIQUE DE PRESSE Du Secteur Fédéral CGT des Cheminots de Paris Sud Est Et du Syndicat CGT des Cheminots de Villeneuve-Saint-Georges FRET SNCF La direction démonte le triage de Villeneuve-St Georges Malgré les engagements tripartites (Etat/RFF/SNCF) qui ont été pris en octobre 2009 et qui (…)

L’association des petites villes de France s’inquiète de la préparation des budgets locaux en 2012

Juillet 2011, par ocastex

Après les rapports de la Cour des Comptes et de l’Observatoire des finances locales, l’APVF s’inquiète de la préparation des budgets locaux en 2012 L’Association des Petites Villes de France, que préside Martin MALVY, Ancien ministre, Président du Conseil régional Midi-Pyrénées, a pris (…)

Règles d’attribution de subventions dans les politiques de l’eau : Une victoire déterminante

Juillet 2011, par ocastex

Le Conseil Constitutionnel, dans une décision de début juillet, renforce la libre administration des départements en autorisant le choix politique des assemblées à fixer librement les règles d’attribution de subventions dans les politiques de l’eau et en déclarant « inconstitutionnel » l’article (…)

Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne

Juillet 2011, par ocastex

Selon un rapport du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) "depuis l’adoption de la loi en 1985, la montagne a connu des évolutions profondes et diversifiées de ses territoires : un renversement démographique, une remise en cause du modèle économique adopté par (…)

Les règles de financement public des édifices cultuels

Juillet 2011, par ocastex

Les cinq affaires que le Conseil d’État a tranchées correspondaient à une réelle diversité de situations : elles ne concernaient pas toutes le même culte, ni le même type d’opérations. Quatre d’entre elles présentaient toutefois un point commun : dans chacune d’elles, étaient contestées des (…)

Le développement de la gestion en régie de l’eau favorisé par le Conseil Constitutionnel

Juillet 2011, par ocastex

Les départements pourront désormais moduler leurs aides publiques octroyées aux communes en fonction du choix qu’elles feront entre gestion déléguée par concession, gestion déléguée par affermage ou gestion en régie. Le Conseil constitutionnel avait été saisi le 29 avril 2011 par le Conseil (…)

L’énergie nucléaire, sous contrôle public, est ici incontournable

Juillet 2011, par ocastex

Comment répondre à la demande d’énergie des pays pauvres sans trop polluer la planète ? L’énergie nucléaire, sous contrôle public, est ici incontournable texte collectif (*) L’accident nucléaire majeur après le tremblement de terre puis le tsunami au Japon a occupé une place prépondérante (…)

Les condamnations se sont multipliées en France après l’arraisonnement du Dignité Al Karama

Juillet 2011, par ocastex

Au soir de la prise de contrôle par la marine israélienne du Dignité-Al Karama dans les eaux internationales, les condamnations de cette arraisonnement illégal se sont multipliées en France. Exprimant « les plus vives inquiétudes quant au sort des passagers », les organisateurs de la flottille (…)

L’ANECR appelle l’ensemble des élus et citoyens à participer aux rassemblements pour protester contre l’acte de piraterie israélien à l’encontre du bateau « Dignité Al Karama »

Juillet 2011, par ocastex

L’Association nationale des élus communistes et républicains appelle l’ensemble des élus et citoyens à participer au rassemblement prévu ce soir mardi 19 juillet 2011 à 18h 30 au métro Franklin Roosevelt à Paris pour protester contre l’acte de piraterie israélien à l’encontre du bateau « (…)