Articles syndiqués tirés de ce site

Écoutez les élus et les habitants !

Octobre 2011, par ocastex

Samedi 15 octobre, la venue de François Fillon est annoncée au Congrès des maires et des adjoints de la Sarthe, qui a lieu à la Ferté-Bernard. Différentes associations d’élus – Adecr72, Fnesr72, Fédération des élus verts et écologistes, l’Association des élus de la gauche radicale et (…)

SDCI : proposition de loi présenté par Jacques PELISSARD

Octobre 2011, par ocastex

Jacques Pélissard, député-maire de Lons-le-Saunier et président de l’AMF, a déposé ce jour à l’Assemblée nationale, une proposition de loi visant à assouplir le cadre législatif de la refonte de la carte intercommunale. Pour permettre une plus grande concertation entre les élus et les préfets, (…)

Un délai supplémentaire pour préparer les SDCI

Octobre 2011, par ocastex

Lors de la 22e convention nationale de l’intercommunalité de l’Assemblée des communautés de France (ADCF), le 13 octobre à Rennes Philippe Richert, ministre en charge des Collectivités, a annoncé qu’il serait possible d’aller jusqu’au second semestre 2012 pour préparer les schémas départementaux (…)

Non à la suppression des dotations d’équipements aux syndicats

Octobre 2011, par ocastex

Motion adoptée en Assemblée générale - 9 octobre 2011 Non à la suppression des dotations d’équipements aux syndicats La loi de finances 2011 prévoyait d’interdire aux syndicats mixtes l’éligibilité immédiate aux dotations d’équipement des territoires ruraux. Une première mobilisation a permis (…)

RN10 - A qui profite la privatisation ?

Octobre 2011, par ocastex

N’hésitez pas à signer la pétition contre la privatisation et la mise en péage d’une partie de la RN 10 en ligne, à l’adresse : Ce combat qui pourrait paraître local est d’autant plus important que d’autre endroit de France voient apparaître de tels projets, par exemple dans le Nord. Or, si le (…)

Service citoyen pour les mineurs délinquants : l’Assemblée adopte la proposition de loi

Octobre 2011, par ocastex

Le 12 octobre, l’Assemblée a adopté, à l’issue d’un scrutin public, la proposition de loi d’Eric Ciotti visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants. 224 députés ont voté « pour », 152 ont voté « contre » et 6 se sont abstenus. le groupe GDR votera résolument contre cette (…)

Financement de Dexia : l’Assemblée nationale se prononcera le 17 octobre

Octobre 2011, par ocastex

Lundi 17 octobre à 14h30, la commission des finances examinera le projet de loi de finances rectificative pour 2011 visant à garantir le financement de la banque Dexia puis l’Assemblée examine ce texte à partir de 17h. L’Assemblée se prononcera ensuite par un vote solennel à l’issue de cet (…)

Détail des 5 ateliers et de la session plénière de réflexion

Octobre 2011, par ocastex

Du nouveau dans le dossier « Rencontres nationales de l’ANECR à Villejuif les 19 et 20 novembre 2011 » : Détail des 5 ateliers et de la session plénière de réflexion : Cinq ateliers et une session plénière de réflexion sont proposés. Ils sont placés sous l’égide du Centre d’information, de (…)

L’argent de l’école : En quête d’égalité

Octobre 2011, par ocastex

Crédits, équipements, actions éducatives, toutes les écoles primaires de France bénéficient-elles des mêmes moyens ? De quels niveaux sont aujourd’hui les inégalités entre écoles riches et écoles pauvres ? Comment construire plus d’égalité en la matière ? C’est autour de ces questions que le (…)

Eric MOLINIE nouveau président du Samu Social

Octobre 2011, par ocastex

Eric Molinié, ex président de la HALDE (Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité), a été élu mercredi 12 octobre à la tête du Samu social de Paris, en remplacement de Xavier Emmanuelli. - Cidefil 13 octobre (…)