Articles syndiqués tirés de ce site

P.Braouezec : Expérience d’un EPCI urbain

Février 2012, par cmarin

Les Clés de la Lettre du CIDEFE 18 octobre, Sénat Patrick Braouezec, président d’une communauté d’agglomération "L’intercommunalité n’a de sens que si elle émane d’un projet partagé de territoire Plaine Commune s’est constituée en communauté d’agglomération depuis dix ans. Au départ, cinq (…)

JJ.Paris : Pour une République citoyenne et solidaire

Février 2012, par cmarin

Les Clés de la Lettre du CIDEFE 18 octobre, Sénat Intervention de Jean-Jacques Paris, secrétaire général de l’ANECR "Les attaques frontales que subissent les collectivités locales les privent progressivement des marges de manœuvres nécessaires pour jouer pleinement leur rôle. Le projet des (…)

JP.Charles : Expérience d’un président d’EPCI rural

Février 2012, par cmarin

Les Clés de la Lettre du CIDEFE 18 octobre, Sénat Jean-Pierre-Charles, président de la communauté de commune "Notre journée d’étude soulève deux types de réflexions. La première relève de la démocratie locale, la seconde du périmètre des services publics. S’agissant de la démocratie locale (…)

JC.Jacob : sur les SDCI

Février 2012, par cmarin

Les Clés de la Lettre du CIDEFE 18 octobre, Sénat Jean Claude JACOB, conseiller communautaire, responsable du collectif intercommunalité de l’ANECR "Le moins que l’on puisse dire, c’est que depuis l’annonce de notre rencontre CIDEFE de ce jour, l’actualité n’a pas manqué d’en souligner (…)

J.Domenach : Décryptage juridique de la mutualisation des services

Février 2012, par cmarin

Les Clés de la Lettre du CIDEFE 18 octobre, Sénat Jacqueline Domenach, professeur de Droit public à l’université Paris Ouest Nanterre - la Défense Etat des lieux de la mutualisation des services "La mutualisation des services appelle plusieurs constats. Premièrement, s’il faut attendre la loi (…)

E.Duru : Eclairage sur les débats relatifs aux nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Février 2012, par cmarin

Les Clés de la Lettre du CIDEFE 18 octobre, Sénat Emmanuel Duru, responsable juridique de l’ADCF "L’actualité est riche. À ce titre, le ministre des Collectivités territoriales, Philippe Richet, ainsi que le Premier ministre ont récemment appelé à assouplir la méthode d’application de la (…)

B.Talbot : Inquiétude des agents publics face à la réforme

Février 2012, par cmarin

Les Clés de la Lettre du CIDEFE 18 octobre, Sénat Baptiste Talbot, secrétaire général de la fédération CGT des services publics "Le poids de la FPT dans l’économie fait d’elle une cible pour le patronat Pour comprendre les conséquences de la réforme intercommunale sur les agents territoriaux, (…)

Sur le congrès de l’ARF

Février 2012, par cmarin

Déclaration des conseillers régionaux communistes et apparentés suite au Congrès de l’ARF à Tours les 17 et 18 novembre 2011 "Le Congrès de l’Association des Régions de France porte sur la perspective d’un Acte III de la décentralisation. Nous souhaitons donner notre point de vue sur cet enjeu. (…)

C.Favier : Les axes d’une réforme institutionnelle

Février 2012, par cmarin

Christian Favier, Sénateur du Val-de-Marne Région et réforme des collectivités locales :Le changement de majorité au Sénat est l’occasion de revenir sur plusieurs réformes du Gouvernement. L ‘une d’entre elles qui a fortement contribué à mobiliser les élus, la réforme des collectivités locales (…)

L’APVF publie une étude sur les effets de la crise dans les petites villes

Février 2012, par ocastex

Effets de la crise dans les petites villes : les Maires inquiets de la dégradation de la situation sociale L’Association des Petites Villes de France a publié le 6 février une étude sur les effets de la crise dans les petites villes. Selon le communiqué de l’association "près de deux cents (…)