ELUNET.ORG, le portail de l’action des élus et de la vie citoyenne. CIDEFE : Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elus. ANECR : Association Nationale des Elus Communistes et Républicains. L’Elu d’aujourd’hui : (…)
Exception d’irrecevabilité sur le Grenelle de l’Environnement
Juin 2009, par cmarin — Développement durable, ECOLOAndré CHASSAIGNE, Député-maire du Puy de Dôme a présenté une exception d’irrecevabilité sur le Grenelle de l’Environnement.
Grenelle de l’environnement – 2e lecture - mercredi 10 juin 2009 – 1re séance
"Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame la secrétaire d’État chargée de (…)
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