Articles syndiqués tirés de ce site

AMRF : Carton rouge pour les trames vertes et bleues

Novembre 2012, par cmarin

Communiqué des Maires Ruraux de France "Un décret rédigé par des hauts fonctionnaires de l’Etat et signé par les ministres en charge du dossier, détermine la composition du Comité National « Trame verte et bleue ». Ce décret, en date du 31 octobre 2012, et publié au J.O le 3 novembre, omet (…)

PLFSS : changeons de cap !

Novembre 2012, par cmarin

GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN - Sénat COMMUNIQUE DE PRESSE "La présidente du groupe communiste, républicain et citoyen au Sénat accompagnée de Mme David, présidente de la commission des affaires sociales, de Mme Pasquet et de M. Watrin ont été reçus par les ministres Mme Touraine et (…)

Modification des taux de TVA pour 2014 : le GART réclame un retour au taux réduit pour les transports publics

Novembre 2012, par cmarin

Communiqué du GART "Faisant suite à l’annonce par M. le Premier ministre d’une modification des taux de la TVA pour 2014, le GART réclame un retour au taux réduit pour les transports publics. Le GART rappelle en effet que l’impact de la hausse de la TVA de 5,5 à 7% décidée le 7 novembre 2011 a (…)

Sécurité sociale : osons le débat du financement solidaire

Novembre 2012, par cmarin

GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN COMMUNIQUE DE PRESSE "La commission des affaires sociales du Sénat s’est réunie aujourd’hui pour examiner les différents rapports du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013. Les sénatrices et sénateurs du groupe communiste (…)

Marie-George BUFFET : Mariage pour tous : un pas important pour l’égalité et l’émancipation

Novembre 2012, par cmarin

Communiqué : "Le conseil des Ministres a examiné, ce matin, le projet de loi ouvrant le droit au mariage à tous les couples. Je m’en félicite. Ce texte permettra enfin de mettre un terme aux discriminations qui frappaient depuis trop longtemps, toutes celles et tous ceux privés du droit (…)

Les sénateurs du groupe CRC pour une réforme urgente du code minier

Novembre 2012, par cmarin

GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN - SENAT COMMUNIQUE DE PRESSE "Hier, le sénat débattait d’un projet de loi visant à tirer les conséquences législatives de l’article 7 de la charte de l’environnement permettant la participation du public à l’information et à la prise de décision ayant (…)

Sondage ou désinformation ?

Novembre 2012, par cmarin

Jean-Michel Arberet, Conseiller municipal d’Arcueil - Partenaire du groupe communiste Sondage ou désinformation ? « Les résultats d’un sondage »Les Français, le cumul des mandats et l’organisation administrative de la France" sont disponibles sur Internet. Ce sondage a été réalisée par (…)

Demain, quelles Politiques de la Ville pour quels territoires ?

Novembre 2012, par cmarin

L’IRDSU (Inter Réseau des professionnels du développement social urbain) réalise chaque année depuis 2009 une enquête nationale auprès des professionnels de la Politique de la Ville et du Développement Social Urbain, quelles que soient leur fonction ou leur responsabilité dans les équipes-projet (…)

Adapter le droit funéraire

Novembre 2012, par cmarin

Le Défenseur des droits propose des pistes de réflexion pour adapter le droit funéraire et sollicite les témoignages "L’inadaptation de la législation funéraire aux évolutions de la société française est à l’origine de plusieurs réclamations, portées récemment à l’attention du Défenseur des (…)

Les Français invités à donner leur avis sur les grands enjeux de l’eau

Novembre 2012, par cmarin

Consultation du 1er novembre 2012 au 30 avril 2013 Communication du ministère de l’écologie et du développement durable "Reconquérir et préserver le bon état de nos ressources en eau et de nos milieux aquatiques, garantir une eau potable en quantité suffisante, retrouver les équilibres (…)