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Articles syndiqués tirés de ce site
- Le transfert et l’exercice de la compétence transport en 40 Questions / Réponses
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Janvier 2013, par ocastex
Le groupement des autorités responsables de transport (Gart) et l’assemblée des communes de France (AdCF), viennent de publier un guide juridique sur l’exercice de la compétence transport par les collectivités locales. Ce guide se présente sous la forme de quarante questions-réponses sur les (…)
- Assises : Pour une vraie politique publique et sociale du logement
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Janvier 2013, par ocastex
Assises pour une politique publique et sociale du logement Jeudi 21 février 2013 de 09h00 à 17h00 Assemblée nationale Salle Colbert 126 rue de l’Université 75007 PARIS Métro Assemblée nationale - Ligne 12 Après les états généraux du logement à Ivry en 2010, puis l’Atelier législatif de Lille (…)
- Assises : Pour une vraie politique publique et sociale du logement
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Janvier 2013, par ocastex
Assises pour une politique publique et sociale du logement Jeudi 21 février 2013 de 09h00 à 17h00 Assemblée nationale Salle Colbert 126 rue de l’Université 75007 PARIS Métro Assemblée nationale - Ligne 12 Après les états généraux du logement à Ivry en 2010, puis l’Atelier législatif de Lille (…)
- La Formation initiale, continue et professionnelle et Sécurité de l’emploi et de formation
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Janvier 2013, par ocastex
La Formation initiale, continue et professionnelle et Sécurité de l’emploi et de formation en partenariat avec le groupe CRC du Sénat Le jeudi 14 mars 2013 au Sénat : 15 rue de Vaugirard 75291 PARIS CEDEX 06 salle n° 261 (aile Est du Palais 2e étage côté central des commissions) Objectif : (…)
- La Formation initiale, continue et professionnelle et Sécurité de l’emploi et de formation
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Janvier 2013, par ocastex
La Formation initiale, continue et professionnelle et Sécurité de l’emploi et de formation en partenariat avec le groupe CRC du Sénat Le jeudi 14 mars 2013 au Sénat : 15 rue de Vaugirard 75291 PARIS CEDEX 06 salle n° 261 (aile Est du Palais 2e étage côté central des commissions) Objectif : (…)
- Drogue, l’addiction : une autre politique de lutte d’implication des collectivités ?
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Janvier 2013, par ocastex
Drogue, l’addiction : une autre politique de lutte d’implication des collectivités ? en partenariat avec le groupe CRC du Sénat Jeudi 21 mars 2013 CIDEFE 10 rue Parmentier 93100 MONTREUIL Métro Croix de Chavaux - Ligne 9 Objectif : Débattre d’une politique de prévention et non de répression (…)
- Drogue, l’addiction : une autre politique de lutte d’implication des collectivités ?
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Janvier 2013, par ocastex
Drogue, l’addiction : une autre politique de lutte d’implication des collectivités ? en partenariat avec le groupe CRC du Sénat Jeudi 21 mars 2013 CIDEFE 10 rue Parmentier 93100 MONTREUIL Métro Croix de Chavaux - Ligne 9 Objectif : Débattre d’une politique de prévention et non de répression (…)
- Le projet de loi sur la refondation de l’école au Conseil des ministres du 23 janvier 2013
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Janvier 2013, par ocastex
Vincent Peillon a présenté le 23 janvier en Conseil des ministres son projet de loi sur la refondation de l’école (Le texte du projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République). Les 25 mesures du projet de loi (Dossier de presse du ministère de (…)
- Le projet de loi sur la refondation de l’école au Conseil des ministres du 23 janvier 2013
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Janvier 2013, par ocastex
Vincent Peillon a présenté le 23 janvier en Conseil des ministres son projet de loi sur la refondation de l’école (Le texte du projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République). Les 25 mesures du projet de loi (Dossier de presse du ministère de (…)
- Les enseignants de Paris sont appelés aujourd’hui à la grève contre la réforme des rythmes scolaires
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Janvier 2013, par ocastex
Les enseignants de Paris sont appelés aujourd’hui à la grève contre la réforme des rythmes scolaires. C’est le premier test social pour le ministre de l’Éducation nationale, Vincent Peillon. Alors que le projet de loi sur la refondation de l’école sera présenté mercredi en Conseil des (…)