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Articles syndiqués tirés de ce site
- Agenda gouvernemental de la transition écologique : un tournant pour l’agriculture biologique ?
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Janvier 2013, par ocastex
Le 4 décembre dernier s’est tenu un séminaire gouvernemental afin de préciser les premières tâches de chaque ministère pour l’atteinte des objectifs fixés en matière de transition écologique. La plupart des mesures envisagées s’apparentent à un simple « verdissement », liant peu les aspects (…)
- Nouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux" : une publication de l’AdCF
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Janvier 2013, par ocastex
Communiqué du 29 janvier de l’Assemblée des communautés de France : Alors que des réformes institutionnelle et financière se préparent dans le cadre de la nouvelle étape de décentralisation, cette étude est destinée aux acteurs locaux et nationaux, responsables politiques et dministratifs, (…)
- Nouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux" : une publication de l’AdCF
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Janvier 2013, par ocastex
Communiqué du 29 janvier de l’Assemblée des communautés de France : Alors que des réformes institutionnelle et financière se préparent dans le cadre de la nouvelle étape de décentralisation, cette étude est destinée aux acteurs locaux et nationaux, responsables politiques et dministratifs, (…)
- La commission des lois du Sénat adopte la proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat
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Janvier 2013, par ocastex
La commission des lois du Sénat, réunie le mercredi 23 janvier 2013, sous la présidence de M. Jean-Pierre Sueur, président, a examiné le rapport de M. Bernard Saugey et établi son texte sur la proposition de loi n° 120 (2012-2013) présentée par Mme Jacqueline Gourault et M. Jean-Pierre Sueur, (…)
- La commission des lois du Sénat adopte la proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat
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Janvier 2013, par ocastex
La commission des lois du Sénat, réunie le mercredi 23 janvier 2013, sous la présidence de M. Jean-Pierre Sueur, président, a examiné le rapport de M. Bernard Saugey et établi son texte sur la proposition de loi n° 120 (2012-2013) présentée par Mme Jacqueline Gourault et M. Jean-Pierre Sueur, (…)
- Budget primitif du département des Hauts-de-Seine
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Janvier 2013, par contribution
P. Devedjian tel Arpagon crie au voleur pour masquer une politique d’austérité au Conseil Général des Hauts-de-Seine Lors du vote du budget primitif 2013 du Conseil général des Hauts-de-Seine, Patrick Jarry, pour le groupe communiste et citoyen, a dénoncé le mensonge entretenu par le président (…)
- Budget primitif du département des Hauts-de-Seine
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Janvier 2013, par contribution
P. Devedjian tel Arpagon crie au voleur pour masquer une politique d’austérité au Conseil Général des Hauts-de-Seine Lors du vote du budget primitif 2013 du Conseil général des Hauts-de-Seine, Patrick Jarry, pour le groupe communiste et citoyen, a dénoncé le mensonge entretenu par le président (…)
- Rétablissement partiel de l’Allocation Equivalent Retraite : une bonne mesure, bien que trop limitée
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Janvier 2013, par ocastex
Les sénatrices et sénateurs du groupe Communiste Républicain et Citoyens prennent acte de l’annonce faite hier à l’occasion de la séance de question d’actualité au Sénat, par le Premier Ministre, concernant le rétablissement d’une prestation destinée à compléter le revenu des salariés privés (…)
- Rétablissement partiel de l’Allocation Equivalent Retraite : une bonne mesure, bien que trop limitée
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Janvier 2013, par ocastex
Les sénatrices et sénateurs du groupe Communiste Républicain et Citoyens prennent acte de l’annonce faite hier à l’occasion de la séance de question d’actualité au Sénat, par le Premier Ministre, concernant le rétablissement d’une prestation destinée à compléter le revenu des salariés privés (…)
- Plan de lutte contre la pauvreté : les contradictions gouvernementales
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Janvier 2013, par ocastex
Comment dégager des milliards de fonds publics pour sauver les banques, pour injecter dans les entreprises sous prétexte de « favoriser l’emploi », saluer un accord qui précarise encore plus l’emploi et porte en germe un durcissement des conditions d’accès à l’assurance chômage, rechercher à (…)