Articles syndiqués tirés de ce site

Sanofi… gagnant sur tous les tableaux…

Novembre 2013, par contribution

Monsieur le Président, chers Collègues, Le projet CELLPAT est un beau projet. Il est nécessaire ! Il a pour objectif de développer des systèmes innovants de modélisation des procédés au sein des bioréacteurs afin de contrôler en ligne la bioproduction de molécules biologiques et particules (…)

Retour sur la formation de Lyon des 15 et 16 novembre 2013 (2)

Novembre 2013, par ocastex

Le vendredi 25 novembre, après un accueil chaleureux de Danièle Lebail, conseillère régionale de Rhône-Alpes en charge de la culture et un accueil café convivial préparé par Rémy Avezar, le collaborateur du groupe à la région, nous avons débuté nos deux journées d’étude par une mise en bouche : (…)

Les élus communistes et républicains pour l’annulation de la hausse de la TVA et une réforme fiscale taxant la finances

Novembre 2013, par ocastex

Tract de l’Association Nationale des Elus Communistes et Républicains distribué au Congrès des Maires de France le 19 novembre : Les autres rendez vous de l’ANECR : 1) Réunion des maires membres de l’ANECR ou intéressés par le sens de des actions de l’ANECR, qui se tiendra dans l’enceinte du (…)

Perception de la redevance incitative des déchets par les habitants

Novembre 2013, par ocastex

La CLCV (Consommation, logement et cadre de vie) vient de rendre publique une enquête réalisée avec le soutien de l’Ademe relative à la perception par les usagers de la tarification incitative des déchets mise en place dans leurs communes (intercommunalité). "A ce jour, 67 % des communes (…)

Budget 2014 : les députés du Front de gauche voteront contre

Novembre 2013, par ocastex

Les députés voteront aujourd’hui l’ensemble du projet de loi de finances pour 2014 lors d’un vote solennel. L’Assemblée nationale n’a pas changé en profondeur la structure de ce budget marqué du sceau de l’austérité élaboré par Bercy. Le gouvernement comptait réduire de 4,1% du PIB le déficit (…)

« Ville et migrations »

Novembre 2013, par ocastex

Objectif : présentation du cadre juridique et échange d’expériences et d’actions. En France, le droit des étrangers constitue la réglementation qui organise non seulement l’entrée des ressortissants étrangers sur le territoire français, mais aussi leur séjour et leur sortie. Il a été codifié (…)

Projet de loi de finances pour 2014 : quelles conséquences pour les collectivités territoriales ?

Novembre 2013, par ocastex

Objectif : analyser les incidences des orientations du PLF 2014 sur la capacité, pour les collectivités territoriales, de mettre en œuvre des projets traduisant la volonté des élus locaux de mieux répondre aux besoins des habitants. Les investissements des administrations publiques locales (…)

Ouverture de la consultation sur le Livre blanc sur le financement de la transition écologique

Novembre 2013, par ocastex

Pierre Moscovici, ministre de l’Économie et des Finances, et Philippe Martin, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, ont mis le 19 novembre 2013 en consultation publique, sur les sites internet des deux ministères, le Livre blanc français sur le financement de la (…)

Collectivités locales : équilibres financiers toujours solides mais en dégradation

Novembre 2013, par ocastex

En 2012, les collectivités locales continuent de présenter des fondamentaux financiers solides, bien qu’en légère dégradation, dans un contexte de progression de l’effort d’investissement ; c’est ce qui ressort de la 2e note d’analyse consacrée à la situation financière de collectivités locales (…)

Débat sur la politique d’aménagement du territoire au Sénat

Novembre 2013, par ocastex

Le 18 novembre les sénateurs ont débattu sur la politique d’aménagement du territoire, à la demande du groupe UDI-UC. Évelyne Didier est intervenue pour le groupe CRC : "Régulièrement, le Sénat débat de l’aménagement du territoire. Plutôt que de débattre ainsi entre nous, sans résultat (…)