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- La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole
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Janvier 2015, par ocastex
La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole n° 2 - Janvier 2015 est disponible : - Cidefil 15 janvier 2015 / Lettre des Elus
- La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole
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Janvier 2015, par ocastex
La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole n° 2 - Janvier 2015 est disponible : - Cidefil 15 janvier 2015 / Lettre des Elus
- La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole
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Janvier 2015, par ocastex
La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole n° 2 - Janvier 2015 est disponible : - Cidefil 15 janvier 2015 / Lettre des Elus
- La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole
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Janvier 2015, par ocastex
La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole n° 2 - Janvier 2015 est disponible : - Cidefil 15 janvier 2015 / Lettre des Elus
- La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole
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Janvier 2015, par ocastex
La lettre des élus communistes et républicains du Mans/Le Mans Métropole n° 2 - Janvier 2015 est disponible : - Cidefil 15 janvier 2015 / Lettre des Elus
- La proposition de loi Gourault/Sueur en commission des lois de l’Assemblée nationale
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Janvier 2015, par ocastex
Le 14 janvier, la commission des lois de l’Assemblée nationale a examiné la proposition de Jacqueline GOURAULT et Jean-Pierre SUEUR visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat issue des travaux en deuxième lecture au Sénat. Elle sera en discussion en séance publique le 22 (…)
- La proposition de loi Gourault/Sueur en commission des lois de l’Assemblée nationale
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Janvier 2015, par ocastex
Le 14 janvier, la commission des lois de l’Assemblée nationale a examiné la proposition de Jacqueline GOURAULT et Jean-Pierre SUEUR visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat issue des travaux en deuxième lecture au Sénat. Elle sera en discussion en séance publique le 22 (…)
- La proposition de loi Gourault/Sueur en commission des lois de l’Assemblée nationale
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Janvier 2015, par ocastex
Le 14 janvier, la commission des lois de l’Assemblée nationale a examiné la proposition de Jacqueline GOURAULT et Jean-Pierre SUEUR visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat issue des travaux en deuxième lecture au Sénat. Elle sera en discussion en séance publique le 22 (…)
- La proposition de loi Gourault/Sueur en commission des lois de l’Assemblée nationale
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Janvier 2015, par ocastex
Le 14 janvier, la commission des lois de l’Assemblée nationale a examiné la proposition de Jacqueline GOURAULT et Jean-Pierre SUEUR visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat issue des travaux en deuxième lecture au Sénat. Elle sera en discussion en séance publique le 22 (…)
- La proposition de loi Gourault/Sueur en commission des lois de l’Assemblée nationale
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Janvier 2015, par ocastex
Le 14 janvier, la commission des lois de l’Assemblée nationale a examiné la proposition de Jacqueline GOURAULT et Jean-Pierre SUEUR visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat issue des travaux en deuxième lecture au Sénat. Elle sera en discussion en séance publique le 22 (…)