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Articles syndiqués tirés de ce site
- PLU intercommunal : l’AMF regrette la remise en cause incessante des règles
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Février 2015, par ocastex
Dans un communiqué publié le 12 février dernier, l’AMF regrette profondément que le texte issu des travaux de la Commission des lois de l’Assemblée nationale, dans le cadre de la discussion sur le projet de loi NOTRe, remette inutilement en cause les dispositions de la loi ALUR relatives au (…)
- Contrat de plan Ile de France : intervention de Clément Ortega Pelletier
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Février 2015, par ocastex
Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté le 12 février, le projet de contrat de plan Etat-région (CPER) qui prévoit 7,3 milliards d’euros d’investissements pour la période 2015-2020. Pour le groupe Front de Gauche, Clément ORTEGA PELLETIER est intervenu tout au long du débat sur le projet (…)
- Contrat de plan Ile de France : intervention de Clément Ortega Pelletier
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Février 2015, par ocastex
Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté le 12 février, le projet de contrat de plan Etat-région (CPER) qui prévoit 7,3 milliards d’euros d’investissements pour la période 2015-2020. Pour le groupe Front de Gauche, Clément ORTEGA PELLETIER est intervenu tout au long du débat sur le projet (…)
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Février 2015, par ocastex
Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté le 12 février, le projet de contrat de plan Etat-région (CPER) qui prévoit 7,3 milliards d’euros d’investissements pour la période 2015-2020. Pour le groupe Front de Gauche, Clément ORTEGA PELLETIER est intervenu tout au long du débat sur le projet (…)
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Février 2015, par ocastex
Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté le 12 février, le projet de contrat de plan Etat-région (CPER) qui prévoit 7,3 milliards d’euros d’investissements pour la période 2015-2020. Pour le groupe Front de Gauche, Clément ORTEGA PELLETIER est intervenu tout au long du débat sur le projet (…)
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Février 2015, par ocastex
Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté le 12 février, le projet de contrat de plan Etat-région (CPER) qui prévoit 7,3 milliards d’euros d’investissements pour la période 2015-2020. Pour le groupe Front de Gauche, Clément ORTEGA PELLETIER est intervenu tout au long du débat sur le projet (…)
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Février 2015, par ocastex
Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté le 12 février, le projet de contrat de plan Etat-région (CPER) qui prévoit 7,3 milliards d’euros d’investissements pour la période 2015-2020. Pour le groupe Front de Gauche, Clément ORTEGA PELLETIER est intervenu tout au long du débat sur le projet (…)
- Contrat de plan Ile de France : intervention de Clément Ortega Pelletier
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Février 2015, par ocastex
Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté le 12 février, le projet de contrat de plan Etat-région (CPER) qui prévoit 7,3 milliards d’euros d’investissements pour la période 2015-2020. Pour le groupe Front de Gauche, Clément ORTEGA PELLETIER est intervenu tout au long du débat sur le projet (…)
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Février 2015, par ocastex
Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté le 12 février, le projet de contrat de plan Etat-région (CPER) qui prévoit 7,3 milliards d’euros d’investissements pour la période 2015-2020. Pour le groupe Front de Gauche, Clément ORTEGA PELLETIER est intervenu tout au long du débat sur le projet (…)
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Février 2015, par ocastex
Le conseil régional d’Ile-de-France a adopté le 12 février, le projet de contrat de plan Etat-région (CPER) qui prévoit 7,3 milliards d’euros d’investissements pour la période 2015-2020. Pour le groupe Front de Gauche, Clément ORTEGA PELLETIER est intervenu tout au long du débat sur le projet (…)