ELUNET.ORG, le portail de l’action des élus et de la vie citoyenne. CIDEFE : Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elus. ANECR : Association Nationale des Elus Communistes et Républicains. L’Elu d’aujourd’hui : (…)
Articles syndiqués tirés de ce site
- Pour Marc Dolez " la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des territoires"
-
Février 2015, par ocastex
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République - Intervention de Marc Dolez (GDR) le 17 février 2015 lors de la discussion générale : "Comme nous ne cessons de le dire depuis le début, la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des (…)
- Pour Marc Dolez " la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des territoires"
-
Février 2015, par ocastex
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République - Intervention de Marc Dolez (GDR) le 17 février 2015 lors de la discussion générale : "Comme nous ne cessons de le dire depuis le début, la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des (…)
- Pour Marc Dolez " la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des territoires"
-
Février 2015, par ocastex
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République - Intervention de Marc Dolez (GDR) le 17 février 2015 lors de la discussion générale : "Comme nous ne cessons de le dire depuis le début, la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des (…)
- Pour Marc Dolez " la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des territoires"
-
Février 2015, par ocastex
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République - Intervention de Marc Dolez (GDR) le 17 février 2015 lors de la discussion générale : "Comme nous ne cessons de le dire depuis le début, la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des (…)
- Pour Marc Dolez " la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des territoires"
-
Février 2015, par ocastex
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République - Intervention de Marc Dolez (GDR) le 17 février 2015 lors de la discussion générale : "Comme nous ne cessons de le dire depuis le début, la réforme territoriale en cours poursuit et aggrave la mise en concurrence des (…)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : l’AMF demande un réexamen complet de cette compétence
-
Février 2015, par ocastex
La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI) qui a été attribuée aux intercommunalités, sans concertation préalable avec les associations d’élus. Elles (…)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : l’AMF demande un réexamen complet de cette compétence
-
Février 2015, par ocastex
La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI) qui a été attribuée aux intercommunalités, sans concertation préalable avec les associations d’élus. Elles (…)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : l’AMF demande un réexamen complet de cette compétence
-
Février 2015, par ocastex
La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI) qui a été attribuée aux intercommunalités, sans concertation préalable avec les associations d’élus. Elles (…)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : l’AMF demande un réexamen complet de cette compétence
-
Février 2015, par ocastex
La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI) qui a été attribuée aux intercommunalités, sans concertation préalable avec les associations d’élus. Elles (…)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : l’AMF demande un réexamen complet de cette compétence
-
Février 2015, par ocastex
La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI) qui a été attribuée aux intercommunalités, sans concertation préalable avec les associations d’élus. Elles (…)