Articles syndiqués tirés de ce site

Les attentes des habitant-es en termes de démocratie

Septembre 2017, par ocastex

Intervenants : Bernard Vera, sénateur, vice-président de la mission « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 » du Sénat Alice Mazeaud, maître de conférences en science politique à l’université (…)

Il n’y aurait "pas de baisse de dotation" pour les collectivités locales en 2018

Septembre 2017, par ocastex

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, aindiqué ce matin sur France 2, que les prévisions gouvernementales s’établissaient désormais à 2,9% du PIB en 2017, et 2,6% en 2018. "C’est un peu mieux que ce que nous avions indiqué en première indication aux parlementaires parce que la croissance est (…)

La feuille de route de Gérard colomb

Septembre 2017, par ocastex

Déconcentration des pouvoirs, terrorisme, insécurité, politique migratoire ou vote électronique, le 15 septembre dernier, le Ministre de l’Intérieur a rendu public sa feuille de route qui détaille ses engagements « pour le quinquennat à venir ». 3 axes d’action sont annoncés : "Mieux protéger (…)

Annulation des crédits "politique de la ville" : Courrier de Michel RICOUD au Préfet du Loiret

Septembre 2017, par ocastex

Dans un courrier envoyé au Préfet du Loiret, Michel Ricoud, conseiller municipal d’Orléans lui fait part de sa consternation quant à l’annulation des crédits dédiés à la politique de la Ville. Monsieur le Préfet, Je me permet de vous faire part de ma consternation quant à l’annulation des (…)

La CNL demande la mise en place d’Etats Généraux du Logement

Septembre 2017, par ocastex

A l’heure actuelle, le contenu du projet de loi sur le logement est vague et inquiétant à la fois. Les annonces et les rumeurs se multiplient. Le gouvernement repoussant même la présentation de la loi à la semaine prochaine. Depuis la mise en place du nouveau gouvernement, les associations de (…)

Agences de l’Eau : L’Assemblée des départements de France sera vigilente sur leur budget

Septembre 2017, par ocastex

Communiqué du 18 septembre de l’Assemblée des départements de France (ADF) : Depuis 2015, l’Etat a pris la fâcheuse habitude de ponctionner chaque année le fonds de roulement des agences de l’eau au mépris de leur autonomie, de leurs missions et des collectivités, et ce pour essayer de combler (…)

Rythmes scolaires : la carte exclusive des changements, commune par commune

Septembre 2017, par ocastex

Nouveaux rythmes scolaires : L’AMF lance une nouvelle enquête et publie une étude exclusive Chaque année, depuis 2013, l’Association des maires de France a mené une enquête (conjointement avec la CNAF en 2014 et 2015) auprès des 23 000 communes ayant une école publique, afin d’étudier les (…)

Sénatoriales : « Les maires sont dans un tunnel dont ils ne voient pas le bout »

Septembre 2017, par ocastex

La survie des communes et le développement des services publics, grandement menacés par le gouvernement, se sont imposés au cœur des élections sénatoriales. À tel point que nombre de candidats se posent en défenseurs des territoires et condamnent l’austérité. « Tous disent vouloir défendre les (…)

La Cour des comptes propose des économies dans le logement social

Septembre 2017, par ocastex

La Cour des comptes a mené une enquête sur quatre dépenses fiscales en faveur du logement social, représentant une dépense fiscale totale évaluée à 3,7 Md€ en 2015. L’exonération de l’impôt sur les sociétés et de la taxe foncière sur les propriétés bâties apparaît mal ciblée et l’application du (…)

Pour une sécurité de l’emploi et de la formation et des revenus décents pour tous

Septembre 2017, par ocastex

Objectifs : Revenir des sur la proposition de loi de janvier 2017 et envisager des moyens d’actions Avec : Pierre Bell-Lloch, vice-président du conseil départemental du Val-de-Marne Frédéric Boccara, économiste et maître de conférences associé à l’université de Paris 13 Michèle Leflon, (…)