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Articles syndiqués tirés de ce site
- Loi travail : les élus communistes des Alpes Maritimes avec les jeunes le 24 mars à Nice
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Mars 2016, par ocastex
Loi travail : les élus communistes des Alpes Maritimes avec les jeunes le 24 mars à Nice pour le retrait du projet de loi et l’arrêt des violences policières CRS hors des facs ! L’Association Départementale des Elus Communistes et Républicains des Alpes Maritimes sera aux côtés des (…)
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- Loi sur la protection de l’enfant : ce qui change pour les départements
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Mars 2016, par ocastex
Issue d’un rapport d’information, puis d’une proposition de loi d’origine sénatoriale, la loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant constitue le texte le plus important sur le sujet depuis celle du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance. La plupart de ses 49 articles (…)
- Loi sur la protection de l’enfant : ce qui change pour les départements
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Mars 2016, par ocastex
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