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Articles syndiqués tirés de ce site
- déclaration des conseillers généraux communistes vénissians au sujet de la commémoration du 17 octobre 1961
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Octobre 2010, par ocastex
Déclaration des conseillers généraux communistes vénissians, Marie-Christine BURRICAND et Christian FALCONNET, au sujet de la commémoration du 17 octobre 1961 : “A l’appel de diverses associations algériennes et à l’invitation de Mme le Maire Michèle Picard, la commémoration du 17 octobre 1961 (…)
- Motion du CNV relative au projet de loi sur la réforme des collectivités territoriales
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Octobre 2010, par ocastex
A l’occasion de son Assemblée générale, qui s’est tenue les 7 et 8 octobre à Rennes, le Conseil national des villes a adopté une motion demandant la suppression des dispositions sur les financements croisés contenues dans la réforme des collectivités locales : ; Les membres du Conseil (…)
- Motion du CNV relative au projet de loi sur la réforme des collectivités territoriales
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Octobre 2010, par ocastex
A l’occasion de son Assemblée générale, qui s’est tenue les 7 et 8 octobre à Rennes, le Conseil national des villes a adopté une motion demandant la suppression des dispositions sur les financements croisés contenues dans la réforme des collectivités locales : ; Les membres du Conseil (…)
- La justice ordonne au ministre de saisir la commission du secret défense
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Octobre 2010, par ocastex
Le tribunal administratif de Paris a ordonné au ministère de la Défense de saisir la commission consultative du secret défense concernant les essais nucléaires français réalisés entre 1960 et 1996. Dans un communiqué publié le 13 octobre 2010, l’AVEN se réjouit de l’importance de cette (…)
- La justice ordonne au ministre de saisir la commission du secret défense
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Octobre 2010, par ocastex
Le tribunal administratif de Paris a ordonné au ministère de la Défense de saisir la commission consultative du secret défense concernant les essais nucléaires français réalisés entre 1960 et 1996. Dans un communiqué publié le 13 octobre 2010, l’AVEN se réjouit de l’importance de cette (…)
- Une catastrophe financière pour les parcs naturels régionaux
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Octobre 2010, par ocastex
La Fédération des Parcs naturels régionaux tenait son congrès annuel, du 6 au 8 octobre à Reims. Jean-Louis Joseph, président de la fédération nationale des PNR, exprime, dans une interview à la Gazette des communes, les inquiétudes des 46 PNR soulevées par la loi portant réforme des (…)
- Une catastrophe financière pour les parcs naturels régionaux
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Octobre 2010, par ocastex
La Fédération des Parcs naturels régionaux tenait son congrès annuel, du 6 au 8 octobre à Reims. Jean-Louis Joseph, président de la fédération nationale des PNR, exprime, dans une interview à la Gazette des communes, les inquiétudes des 46 PNR soulevées par la loi portant réforme des (…)
- « Le réseau des préfectures et des sous-préfectures est le pivot de la nouvelle administration territoriale de l’Etat »
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Octobre 2010, par ocastex
Lors de l’inauguration de la sous-préfecture de Saint-Malo le 13 octobre, Brice Hortefeux a expliqué que « la sous-préfecture doit apparaître, pour les élus locaux comme pour les services déconcentrés de l’Etat, comme la tête de pont de l’Etat territorial ». La « mise en œuvre des politique (…)
- « Le réseau des préfectures et des sous-préfectures est le pivot de la nouvelle administration territoriale de l’Etat »
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Octobre 2010, par ocastex
Lors de l’inauguration de la sous-préfecture de Saint-Malo le 13 octobre, Brice Hortefeux a expliqué que « la sous-préfecture doit apparaître, pour les élus locaux comme pour les services déconcentrés de l’Etat, comme la tête de pont de l’Etat territorial ». La « mise en œuvre des politique (…)
- Bilan de la décentralisation - Débat d’orientation et lancement d’un groupe de travail
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Octobre 2010, par ocastex
Réunie le 6 octobre 2010, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, présidée par M. Alain Lambert (UMP, Orne), a procédé à un débat d’orientation sur le bilan de la décentralisation, et a confié à M. Edmond Hervé (Soc, Ille-et-Vilaine) le pilotage d’un (…)