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Publié le mercredi 25 mars 2009

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Notice d’information pratique pour remplir le compte de campagne 2011
Février 2011, par cmarin
Consulter l’édition 2011 de la notice au format PDF. Source : site de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. - Elections cantonales - Mars 2011
Notice d’information pratique pour remplir le compte de campagne 2011
Février 2011, par cmarin
Consulter l’édition 2011 de la notice au format PDF. Source : site de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. - Elections cantonales - Mars 2011
Guide du candidat et du mandataire - édition 2011
Février 2011, par cmarin
Le présent guide (édition 2011) prend en compte les modifications issues des textes et de la jurisprudence postérieurs à l’édition précédente ainsi que les précisions de doctrine de la commission. Ces modifications concernent en particulier : la réactualisation des plafonds de dépenses (…)
Guide du candidat et du mandataire - édition 2011
Février 2011, par cmarin
Le présent guide (édition 2011) prend en compte les modifications issues des textes et de la jurisprudence postérieurs à l’édition précédente ainsi que les précisions de doctrine de la commission. Ces modifications concernent en particulier : la réactualisation des plafonds de dépenses (…)
Guide du candidat et du mandataire - édition 2011
Février 2011, par cmarin
Le présent guide (édition 2011) prend en compte les modifications issues des textes et de la jurisprudence postérieurs à l’édition précédente ainsi que les précisions de doctrine de la commission. Ces modifications concernent en particulier : la réactualisation des plafonds de dépenses (…)
Premier appel d’offres éolien pour l’installation de 600 éoliennes en mer
Février 2011, par ocastex
Déclaration des élus communistes de la Région de Haute Normandie après l’annonce du gouvernement de lancer en mai prochain son premier appel d’offres éolien pour l’installation de 600 éoliennes en mer. Le Président de la République vient d’annoncer la construction de 600 éoliennes en mer pour (…)
Premier appel d’offres éolien pour l’installation de 600 éoliennes en mer
Février 2011, par ocastex
Déclaration des élus communistes de la Région de Haute Normandie après l’annonce du gouvernement de lancer en mai prochain son premier appel d’offres éolien pour l’installation de 600 éoliennes en mer. Le Président de la République vient d’annoncer la construction de 600 éoliennes en mer pour (…)
Premier appel d’offres éolien pour l’installation de 600 éoliennes en mer
Février 2011, par ocastex
Déclaration des élus communistes de la Région de Haute Normandie après l’annonce du gouvernement de lancer en mai prochain son premier appel d’offres éolien pour l’installation de 600 éoliennes en mer. Le Président de la République vient d’annoncer la construction de 600 éoliennes en mer pour (…)
La LOPPSI 2 définitivement adoptée
Février 2011, par ocastex
Jean-Paul LECOQ (GDR) rappelle qu’en en 2002, "le candidat Sarkozy avait fait de la sécurité son fonds de commerce électoral. La ficelle est trop grosse pour ne pas y voir, aujourd’hui encore, le dévoiement électoraliste de la thématique sécuritaire. La démonstration en est encore faite cet (…)
La LOPPSI 2 définitivement adoptée
Février 2011, par ocastex
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