Articles syndiqués tirés de ce site

Rassemblement pour la libération de Salah Hamouri à l’occasion de ses 26 ans

Mai 2011, par ocastex

Intervention de François Asensi, le vendredi 22 avril dernier, sur le parvis de l’hôtel de ville de paris, au nom des députés communistes et républicains et de l’anecr à l’occasion des 26 ans de Salah Hamouri. Idées développées : 1. Six ans de détention arbitraire : une injustice insupportable (…)

Assises de la perte d’autonomie : 55 propositions soumis au débat par l’Assemblée des Départements de France

Mai 2011, par ocastex

Claudy LEBRETON, président de l’Assemblée des départements de France a rendu publiques le 20 mai les propositions de l’ADF pour relever le défi de la perte d’autonomie, lors d’une Journée nationale de restitution et de synthèse de ses travaux. Cette manifestation a réuni à Paris l’ensemble des (…)

Assises de la perte d’autonomie : 55 propositions soumis au débat par l’Assemblée des Départements de France

Mai 2011, par ocastex

Claudy LEBRETON, président de l’Assemblée des départements de France a rendu publiques le 20 mai les propositions de l’ADF pour relever le défi de la perte d’autonomie, lors d’une Journée nationale de restitution et de synthèse de ses travaux. Cette manifestation a réuni à Paris l’ensemble des (…)

3^e forum national de la démocratie participative les 27 et 28 mai à Gennevilliers (92)

Mai 2011, par ocastex

Une troisième édition après les deux premières qui se sont tenues respectivement à Grigny (69) et Portes-lès-Valence (26) Plusieurs centaines d’élus, d’habitants, de fonctionnaires territoriaux et de professionnels y sont attendus pour deux jours de réflexion, débats et partages d’expériences. (…)

Rencontres nationales du logement et de l’habitat les 26 et 27 mai à Aubagne

Mai 2011, par ocastex

Les premières Rencontres nationales du logement et de l’habitat (RNLH) vont se tenir le Jeudi 26 et vendredi 27 mai 2011 à Aubagne. 3 question des RNLH A L’ANECR Réponses de jean jacques porcheron, vice président de la communauté d’agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne, membre du (…)

NIcole Borvo demande l’organisation d’un débat au Sénat sur la mise en place des schémas directeurs de coopération intercommunale

Mai 2011, par ocastex

Courrier adressé par Nicole BORVO COHEN-SEAT, présidente du groupe CRC-SPG du Sénat à François FILLON, pour demander l’organisation d’un débat au Sénat dans le cadre de l’article 50-1 de la Constitution, sur la mise en place des schémas directeurs de coopération intercommunale : Monsieur le (…)

Les effets concrets de la réforme des retraites pour les territoriaux

Mai 2011, par ocastex

La réforme des retraites a été définitivement votée le 9 novembre 2010, et s’applique dès le 1er juillet 2011. Mais certaines mesures ne produiront tous leurs effets qu’en 2018, voire, pour le départ à 67 ans à taux plein sans décote, à partir de 2020. La fonction publique est largement touchée (…)

Débat sur la mise en oeuvre de la RGPP

Mai 2011, par cmarin

Daniel PAUL, Député de Seine-Maritime - mercredi 18 mai 2011 – 1re séance "Monsieur le président, monsieur le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, mes chers collègues, après quatre ans sous votre majorité, il n’est pas inutile d’examiner (…)

Mesures d’urgence en faveur du logement

Mai 2011, par cmarin

Pierre GOSNAT, Député du Val-de-Marne Séance d’initiative parlementaire – Groupe SRC - mercredi 18 mai 2011 – 1re séance Explication de vote "Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi déposée par le groupe SRC décline une série de mesures (…)

Réforme de la fiscalité locale : quels enjeux pour les PME ?

Mai 2011, par ocastex

La Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) a présenté un certain nombre de propositions destinées à réviser les règles de diverses taxes locales afin de « préserver la compétitivité des entreprises et, in fine, le rendement des collectivités locales » lors de l’Amicale (…)