Articles syndiqués tirés de ce site

Avec les marins de la SNCM, pour un service public de la continuité territoriale

Février 2012, par ocastex

Avec les marins de la SNCM, pour un service public de la continuité territoriale Depuis plusieurs jours, les marins du « Corse », navire de la SNCM sont en grève pour protester contre l’ouverture d’une ligne depuis Toulon en dehors de toute délégation de service public par la compagnie et (…)

Procédure prioritaire d’asile : l’entêtement de Sarkozy condamné par la Cour européenne des droits de l’homme

Février 2012, par ocastex

La jugeant incompatible avec les obligations issues de la Convention européenne des droits de l’homme, la Cour européenne des droits de l’homme a condamné aujourd’hui la France pour l’absence de recours suspensif dans la procédure « prioritaire » d’asile. Cette procédure autorise le renvoi de (…)

Procédure prioritaire d’asile : l’entêtement de Sarkozy condamné par la Cour européenne des droits de l’homme

Février 2012, par ocastex

La jugeant incompatible avec les obligations issues de la Convention européenne des droits de l’homme, la Cour européenne des droits de l’homme a condamné aujourd’hui la France pour l’absence de recours suspensif dans la procédure « prioritaire » d’asile. Cette procédure autorise le renvoi de (…)

Les évolution des politiques de prévention de la délinquance

Février 2012, par cmarin

Comme en 2010, le Conseil National des Villes a sondé les coordonnateurs de Conseil Local de Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)pour connaître la réalité du terrain dans leur action au quotidien en matière de prévention et de traitement de la délinquance. Les 44 réponses (…)

Les évolution des politiques de prévention de la délinquance

Février 2012, par cmarin

Comme en 2010, le Conseil National des Villes a sondé les coordonnateurs de Conseil Local de Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)pour connaître la réalité du terrain dans leur action au quotidien en matière de prévention et de traitement de la délinquance. Les 44 réponses (…)

ZFU : le dispositif est prolongé

Février 2012, par cmarin

La loi de finances pour 2012 proroge le dispositif des zones franches urbaines (ZFU) à compter du 1er janvier 2012 sur les 100 ZFU existantes, les mêmes cibles d’entreprises et les mêmes secteurs d’activité pour une durée de trois ans, soit jusqu’au 31 décembre 2014. La clause d’embauche locale (…)

ZFU : le dispositif est prolongé

Février 2012, par cmarin

La loi de finances pour 2012 proroge le dispositif des zones franches urbaines (ZFU) à compter du 1er janvier 2012 sur les 100 ZFU existantes, les mêmes cibles d’entreprises et les mêmes secteurs d’activité pour une durée de trois ans, soit jusqu’au 31 décembre 2014. La clause d’embauche locale (…)

Hauts-de-Seine : Une semaine d’actions pour le remboursement à 50 % de la carte Imagine’R par le département

Février 2012, par contribution

Hauts-de-Seine : Une semaine d’actions pour le remboursement à 50 % de la carte Imagine’R par le département Les élus du groupe communiste et citoyen du conseil général des Hauts-de-Seine, la fédération du PCF 92 et le MJCF 92, organisent, du 6 au 10 février, une semaine d’actions (…)

Hauts-de-Seine : Une semaine d’actions pour le remboursement à 50 % de la carte Imagine’R par le département

Février 2012, par contribution

Hauts-de-Seine : Une semaine d’actions pour le remboursement à 50 % de la carte Imagine’R par le département Les élus du groupe communiste et citoyen du conseil général des Hauts-de-Seine, la fédération du PCF 92 et le MJCF 92, organisent, du 6 au 10 février, une semaine d’actions (…)

Conseil Régional des Pays de la Loire - BP 2012

Février 2012, par contribution

Intervention d’Aymeric SEASSAU Conseiller régional communiste BP 2012 Monsieur le Président, Cher(e)s collègues, C’est en baissant les recettes que le gouvernement a creusé la dette qui a explosé jusqu’à représenter 140 % de l’impôt sur les sociétés, 90 % de l’impôt sur le revenu avec 20 (…)