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Articles syndiqués tirés de ce site
- « Le volet intercommunal de la réforme territoriale »
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Mars 2012, par ocastex
L’ADCF publie une note juridique actualisée au 1er mars 2012 suite à l’adoption des dispositions législatives visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale. Cette note intègre les nouveautés de la loi « Pélissard » du 29 février 2012. Télécharger la note de (…)
- Les zones franches urbaines : quel effet sur l’activité économique ?
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Mars 2012, par ocastex
Une note publiée par l’Insee, présente les conclusions d’une étude menée sur l’impact économique du dispositif des zones franches urbaines mis en place en 1997. Durant les premières années, le dispositif aurait eu un effet très positif sur l’activité économique. Dans les zones créées en 1997, (…)
- Les zones franches urbaines : quel effet sur l’activité économique ?
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Mars 2012, par ocastex
Une note publiée par l’Insee, présente les conclusions d’une étude menée sur l’impact économique du dispositif des zones franches urbaines mis en place en 1997. Durant les premières années, le dispositif aurait eu un effet très positif sur l’activité économique. Dans les zones créées en 1997, (…)
- Mobilisation de soutien au peuple syrien
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Mars 2012, par ocastex
Mobilisation de soutien au peuple syrien A l’occasion du 1er anniversaire de son soulèvement Jeudi 15 mars 18h30 heures Parvis de l’Hôtel-de-Ville de Paris En paroles, en musiques, en poèmes et en images Soyons nombreux aux côtés du peuple syrien et exprimons notre soutien à sa lutte pour la (…)
- Mobilisation de soutien au peuple syrien
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Mars 2012, par ocastex
Mobilisation de soutien au peuple syrien A l’occasion du 1er anniversaire de son soulèvement Jeudi 15 mars 18h30 heures Parvis de l’Hôtel-de-Ville de Paris En paroles, en musiques, en poèmes et en images Soyons nombreux aux côtés du peuple syrien et exprimons notre soutien à sa lutte pour la (…)
- Solidarité du Conseil régional Champagne-Ardenne aux salariés de Sodimédical
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Mars 2012, par ocastex
La Commission permanente du Conseil régional de Champagne-Ardenne vient de voter une aide exceptionnelle de 7500 € aux salariés de Sodimédical confrontés aux pires difficultés du fait du comportement « voyou » des actionnaires du groupe Lohmann et Rauscher. Dans cette situation, le gouvernement (…)
- Solidarité du Conseil régional Champagne-Ardenne aux salariés de Sodimédical
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Mars 2012, par ocastex
La Commission permanente du Conseil régional de Champagne-Ardenne vient de voter une aide exceptionnelle de 7500 € aux salariés de Sodimédical confrontés aux pires difficultés du fait du comportement « voyou » des actionnaires du groupe Lohmann et Rauscher. Dans cette situation, le gouvernement (…)
- Les enjeux de la sécurité en Afrique de l’Ouest
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Mars 2012, par ocastex
Les enjeux de la sécurité en Afrique de l’Ouest Pour la première fois en partenariat avec l’IRIS, présidé par Pascal Boniface, une question d’une grande actualité : que se passe-t-il au Mali ? Qui sont ces groupes qui sèment la terreur dans cette région d’Afrique ? Comment poursuivre des (…)
- Les enjeux de la sécurité en Afrique de l’Ouest
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Mars 2012, par ocastex
Les enjeux de la sécurité en Afrique de l’Ouest Pour la première fois en partenariat avec l’IRIS, présidé par Pascal Boniface, une question d’une grande actualité : que se passe-t-il au Mali ? Qui sont ces groupes qui sèment la terreur dans cette région d’Afrique ? Comment poursuivre des (…)
- Election de députés par les Français établis hors de France
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Mars 2012, par cmarin
ÉLECTION DE DÉPUTÉS PAR LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE Télécharger le mémento à l’usage des candidats : - Elections 2012