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Articles syndiqués tirés de ce site
- Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions
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Novembre 2015, par ocastex
Mercredi 18 novembre, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe RDSE, le Sénat a tenu un débat sur le thème « Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions après la publication du rapport du groupe de travail sur l’avenir des institutions intitulé Refaire la (…)
- Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions
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Novembre 2015, par ocastex
Mercredi 18 novembre, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe RDSE, le Sénat a tenu un débat sur le thème « Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions après la publication du rapport du groupe de travail sur l’avenir des institutions intitulé Refaire la (…)
- Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions
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Novembre 2015, par ocastex
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- Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions
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Novembre 2015, par ocastex
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- Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions
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Novembre 2015, par ocastex
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- Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions
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Novembre 2015, par ocastex
Mercredi 18 novembre, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe RDSE, le Sénat a tenu un débat sur le thème « Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions après la publication du rapport du groupe de travail sur l’avenir des institutions intitulé Refaire la (…)
- Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions
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Novembre 2015, par ocastex
Mercredi 18 novembre, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe RDSE, le Sénat a tenu un débat sur le thème « Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions après la publication du rapport du groupe de travail sur l’avenir des institutions intitulé Refaire la (…)
- Dématérialisation du Journal officiel bientôt effective
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Novembre 2015, par ocastex
Les députés ont adopté en première lecture la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel. Ce texte avait été validé par le Sénat le 12 octobre dernier. Le Gouvernement ayant engagé une procédure accélérée le 22 septembre 2015, la proposition de loi organique (…)
- Dématérialisation du Journal officiel bientôt effective
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Novembre 2015, par ocastex
Les députés ont adopté en première lecture la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel. Ce texte avait été validé par le Sénat le 12 octobre dernier. Le Gouvernement ayant engagé une procédure accélérée le 22 septembre 2015, la proposition de loi organique (…)
- Dématérialisation du Journal officiel bientôt effective
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Novembre 2015, par ocastex
Les députés ont adopté en première lecture la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel. Ce texte avait été validé par le Sénat le 12 octobre dernier. Le Gouvernement ayant engagé une procédure accélérée le 22 septembre 2015, la proposition de loi organique (…)