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Articles syndiqués tirés de ce site
- Manuel de droit européen relatif aux droits de l’enfant
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Novembre 2015, par ocastex
Le Conseil de l’Europe et la Cour européenne des droits de l’homme viennent de publier un manuel de droit européen relatif aux droits de l’enfant. Ce manuel est le premier guide complet sur le droit européen dans le domaine des droits de l’enfant, puisqu’il fait référence à la jurisprudence de (…)
- Manuel de droit européen relatif aux droits de l’enfant
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Novembre 2015, par ocastex
Le Conseil de l’Europe et la Cour européenne des droits de l’homme viennent de publier un manuel de droit européen relatif aux droits de l’enfant. Ce manuel est le premier guide complet sur le droit européen dans le domaine des droits de l’enfant, puisqu’il fait référence à la jurisprudence de (…)
- Manuel de droit européen relatif aux droits de l’enfant
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Novembre 2015, par ocastex
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- Manuel de droit européen relatif aux droits de l’enfant
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Novembre 2015, par ocastex
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- Manuel de droit européen relatif aux droits de l’enfant
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Novembre 2015, par ocastex
Le Conseil de l’Europe et la Cour européenne des droits de l’homme viennent de publier un manuel de droit européen relatif aux droits de l’enfant. Ce manuel est le premier guide complet sur le droit européen dans le domaine des droits de l’enfant, puisqu’il fait référence à la jurisprudence de (…)
- Débat d’orientation budgétaire pour 2016 : Intervention de Patrick MAGRO
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Novembre 2015, par ocastex
Monsieur le président, Cher(e)s Collègues, Vous nous invitez donc à débattre des orientations budgétaires 2016. Vous le faites 29 jours avant la dernière séance du Conseil communautaire d’un EPCI créé ex-nihilo en juillet 2000- nous ne sommes pas très nombreux à siéger depuis cette date- et qui (…)
- Débat d’orientation budgétaire pour 2016 : Intervention de Patrick MAGRO
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Novembre 2015, par ocastex
Monsieur le président, Cher(e)s Collègues, Vous nous invitez donc à débattre des orientations budgétaires 2016. Vous le faites 29 jours avant la dernière séance du Conseil communautaire d’un EPCI créé ex-nihilo en juillet 2000- nous ne sommes pas très nombreux à siéger depuis cette date- et qui (…)
- Débat d’orientation budgétaire pour 2016 : Intervention de Patrick MAGRO
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Novembre 2015, par ocastex
Monsieur le président, Cher(e)s Collègues, Vous nous invitez donc à débattre des orientations budgétaires 2016. Vous le faites 29 jours avant la dernière séance du Conseil communautaire d’un EPCI créé ex-nihilo en juillet 2000- nous ne sommes pas très nombreux à siéger depuis cette date- et qui (…)
- Débat d’orientation budgétaire pour 2016 : Intervention de Patrick MAGRO
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Novembre 2015, par ocastex
Monsieur le président, Cher(e)s Collègues, Vous nous invitez donc à débattre des orientations budgétaires 2016. Vous le faites 29 jours avant la dernière séance du Conseil communautaire d’un EPCI créé ex-nihilo en juillet 2000- nous ne sommes pas très nombreux à siéger depuis cette date- et qui (…)
- Débat d’orientation budgétaire pour 2016 : Intervention de Patrick MAGRO
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Novembre 2015, par ocastex
Monsieur le président, Cher(e)s Collègues, Vous nous invitez donc à débattre des orientations budgétaires 2016. Vous le faites 29 jours avant la dernière séance du Conseil communautaire d’un EPCI créé ex-nihilo en juillet 2000- nous ne sommes pas très nombreux à siéger depuis cette date- et qui (…)