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Articles syndiqués tirés de ce site
- La commission des affaires sociales du Sénat donne son feu vert à l’expérimentation territoriale
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Décembre 2015, par ocastex
Réunie le 16 décembre 2015 la commission des affaires sociales du Sénat a examiné la proposition de loi n° 246 (2015-2016) d’expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée. Adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale le mercredi 9 décembre 2015, cette (…)
- La commission des affaires sociales du Sénat donne son feu vert à l’expérimentation territoriale
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Décembre 2015, par ocastex
Réunie le 16 décembre 2015 la commission des affaires sociales du Sénat a examiné la proposition de loi n° 246 (2015-2016) d’expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée. Adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale le mercredi 9 décembre 2015, cette (…)
- La commission des affaires sociales du Sénat donne son feu vert à l’expérimentation territoriale
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Décembre 2015, par ocastex
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- La commission des affaires sociales du Sénat donne son feu vert à l’expérimentation territoriale
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Décembre 2015, par ocastex
Réunie le 16 décembre 2015 la commission des affaires sociales du Sénat a examiné la proposition de loi n° 246 (2015-2016) d’expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée. Adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale le mercredi 9 décembre 2015, cette (…)
- Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?"
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Décembre 2015, par ocastex
Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) publie une note « Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ? ». 9 (…)
- Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?"
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Décembre 2015, par ocastex
Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) publie une note « Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ? ». 9 (…)
- Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?"
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Décembre 2015, par ocastex
Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) publie une note « Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ? ». 9 (…)
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Décembre 2015, par ocastex
Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) publie une note « Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ? ». 9 (…)
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Décembre 2015, par ocastex
Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) publie une note « Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ? ». 9 (…)
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Décembre 2015, par ocastex
Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) publie une note « Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ? ». 9 (…)