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Articles syndiqués tirés de ce site
- Le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux : chiffres et jurisprudences
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Janvier 2016, par ocastex
Chaque année le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Sur son site, l’Observatoire SMACL publie le rapport annuel 2015. En savoir plus - Cidefil (…)
- Le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux : chiffres et jurisprudences
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Janvier 2016, par ocastex
Chaque année le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Sur son site, l’Observatoire SMACL publie le rapport annuel 2015. En savoir plus - Cidefil (…)
- Le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux : chiffres et jurisprudences
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Janvier 2016, par ocastex
Chaque année le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Sur son site, l’Observatoire SMACL publie le rapport annuel 2015. En savoir plus - Cidefil (…)
- Le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux : chiffres et jurisprudences
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Janvier 2016, par ocastex
Chaque année le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Sur son site, l’Observatoire SMACL publie le rapport annuel 2015. En savoir plus - Cidefil (…)
- Le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux : chiffres et jurisprudences
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Janvier 2016, par ocastex
Chaque année le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Sur son site, l’Observatoire SMACL publie le rapport annuel 2015. En savoir plus - Cidefil (…)
- Le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux : chiffres et jurisprudences
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Janvier 2016, par ocastex
Chaque année le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Sur son site, l’Observatoire SMACL publie le rapport annuel 2015. En savoir plus - Cidefil (…)
- Les HLM en 10 chiffres
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Janvier 2016, par ocastex
« Indispensables, les Hlm le sont à plus d’un titre. Ils logent celles et ceux qui peinent à trouver un toit à un prix abordable, ils participent au dynamisme de l’économie française et ils sont essentiels à l’organisation de villes durables, soucieuses de mixité ». Illustration en 10 chiffres (…)
- Les HLM en 10 chiffres
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Janvier 2016, par ocastex
« Indispensables, les Hlm le sont à plus d’un titre. Ils logent celles et ceux qui peinent à trouver un toit à un prix abordable, ils participent au dynamisme de l’économie française et ils sont essentiels à l’organisation de villes durables, soucieuses de mixité ». Illustration en 10 chiffres (…)
- Les HLM en 10 chiffres
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Janvier 2016, par ocastex
« Indispensables, les Hlm le sont à plus d’un titre. Ils logent celles et ceux qui peinent à trouver un toit à un prix abordable, ils participent au dynamisme de l’économie française et ils sont essentiels à l’organisation de villes durables, soucieuses de mixité ». Illustration en 10 chiffres (…)
- Les HLM en 10 chiffres
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Janvier 2016, par ocastex
« Indispensables, les Hlm le sont à plus d’un titre. Ils logent celles et ceux qui peinent à trouver un toit à un prix abordable, ils participent au dynamisme de l’économie française et ils sont essentiels à l’organisation de villes durables, soucieuses de mixité ». Illustration en 10 chiffres (…)