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Articles syndiqués tirés de ce site
- Lu dans la presse nationale
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Janvier 2016, par Boris Milisavljevic
Réforme constitutionelle Déchéance de nationalité : quarante jours qui ont ébranlé le quinquennat C’est la petite histoire de l’acte le plus inattendu du quinquennat de François Hollande. Le plus dévastateur, à terme, peut-être. Le plus politiquement transgressif, assurément. Le Monde, (…)
- Le statut de l’élu(e) local(e) (mise à jour janvier 2016)
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Janvier 2016, par ocastex
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’Association des maires de France dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, (…)
- Le statut de l’élu(e) local(e) (mise à jour janvier 2016)
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Janvier 2016, par ocastex
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’Association des maires de France dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, (…)
- Le statut de l’élu(e) local(e) (mise à jour janvier 2016)
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Janvier 2016, par ocastex
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’Association des maires de France dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, (…)
- Le statut de l’élu(e) local(e) (mise à jour janvier 2016)
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Janvier 2016, par ocastex
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’Association des maires de France dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, (…)
- Le statut de l’élu(e) local(e) (mise à jour janvier 2016)
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Janvier 2016, par ocastex
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’Association des maires de France dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, (…)
- Le statut de l’élu(e) local(e) (mise à jour janvier 2016)
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Janvier 2016, par ocastex
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’Association des maires de France dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, (…)
- Le statut de l’élu(e) local(e) (mise à jour janvier 2016)
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Janvier 2016, par ocastex
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’Association des maires de France dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, (…)
- Le statut de l’élu(e) local(e) (mise à jour janvier 2016)
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Janvier 2016, par ocastex
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’Association des maires de France dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, (…)
- Le statut de l’élu(e) local(e) (mise à jour janvier 2016)
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Janvier 2016, par ocastex
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’Association des maires de France dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, (…)