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Articles syndiqués tirés de ce site
- Les règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris
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Janvier 2016, par ocastex
Lors du conseil des ministres du 20 janvier 2016, Marylise Lebranchu a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-1630 du 10 décembre 2015 complétant et précisant les règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris, aux établissements publics territoriaux (…)
- Les règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris
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Janvier 2016, par ocastex
Lors du conseil des ministres du 20 janvier 2016, Marylise Lebranchu a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-1630 du 10 décembre 2015 complétant et précisant les règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris, aux établissements publics territoriaux (…)
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- Voeux du CSFPT : la feuille de route de Philippe LAURENT président
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Janvier 2016, par ocastex
Le 20 janvier dernier, Philippe Laurent président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) a présenté ses vœux. Après avoir fait le bilan pour l’année 2015, pour 2016, il a annoncé la réalisation d’un document à la fois rétrospectif et prospectif, pour l’instant appelé (…)
- Voeux du CSFPT : la feuille de route de Philippe LAURENT président
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Janvier 2016, par ocastex
Le 20 janvier dernier, Philippe Laurent président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) a présenté ses vœux. Après avoir fait le bilan pour l’année 2015, pour 2016, il a annoncé la réalisation d’un document à la fois rétrospectif et prospectif, pour l’instant appelé (…)
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Janvier 2016, par ocastex
Le 20 janvier dernier, Philippe Laurent président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) a présenté ses vœux. Après avoir fait le bilan pour l’année 2015, pour 2016, il a annoncé la réalisation d’un document à la fois rétrospectif et prospectif, pour l’instant appelé (…)
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Janvier 2016, par ocastex
Le 20 janvier dernier, Philippe Laurent président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) a présenté ses vœux. Après avoir fait le bilan pour l’année 2015, pour 2016, il a annoncé la réalisation d’un document à la fois rétrospectif et prospectif, pour l’instant appelé (…)
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Janvier 2016, par ocastex
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