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- Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat par le groupe CRC
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Janvier 2015, par ocastex
Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat, ces prochains jours. Il s’agit d’une proposition de loi visant à « donner quelques moyens supplémentaires de défense de pluralisme de la presse écrite ». Le texte a déjà été proposé, sous forme d’amendement au Code général des impôts, dans le (…)
- Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat par le groupe CRC
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Janvier 2015, par ocastex
Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat, ces prochains jours. Il s’agit d’une proposition de loi visant à « donner quelques moyens supplémentaires de défense de pluralisme de la presse écrite ». Le texte a déjà été proposé, sous forme d’amendement au Code général des impôts, dans le (…)
- Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat par le groupe CRC
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Janvier 2015, par ocastex
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- Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat par le groupe CRC
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Janvier 2015, par ocastex
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- Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat par le groupe CRC
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Janvier 2015, par ocastex
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- Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat par le groupe CRC
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Janvier 2015, par ocastex
Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat, ces prochains jours. Il s’agit d’une proposition de loi visant à « donner quelques moyens supplémentaires de défense de pluralisme de la presse écrite ». Le texte a déjà été proposé, sous forme d’amendement au Code général des impôts, dans le (…)
- Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat par le groupe CRC
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Janvier 2015, par ocastex
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- Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat par le groupe CRC
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Janvier 2015, par ocastex
Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat, ces prochains jours. Il s’agit d’une proposition de loi visant à « donner quelques moyens supplémentaires de défense de pluralisme de la presse écrite ». Le texte a déjà été proposé, sous forme d’amendement au Code général des impôts, dans le (…)
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Janvier 2015, par ocastex
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Janvier 2015, par ocastex
Un « amendement Charb » va être déposé au Sénat, ces prochains jours. Il s’agit d’une proposition de loi visant à « donner quelques moyens supplémentaires de défense de pluralisme de la presse écrite ». Le texte a déjà été proposé, sous forme d’amendement au Code général des impôts, dans le (…)