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Articles syndiqués tirés de ce site
- Pour l’Assemblée des départements de France : "Les départements et les régions sont les grands oubliés du geste présidentiel sur les dotations"
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Juin 2016, par ocastex
Durant le Congrès des Maires qui s’est déroulé ce jour, le Président de la République a fait part de son accord pour une minoration de la baisse des dotations de 50% au profit du bloc communal. Alors que François BAROIN, Président de l’AMF, avait fait le plaidoyer des difficultés des (…)
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)