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Articles syndiqués tirés de ce site
- Signature du nouveau Contrat Etat-ONF-FNCOFOR 2016-2020 : les Communes forestières volontaires mais vigilantes
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Mars 2016, par ocastex
Le 7 mars 2016, le nouveau Contrat relatif à la gestion des forêts publiques françaises pour la période 2016-2020 a été co-signé par l’Etat représenté par le ministre en charge de la forêt Stéphane Le Foll, la ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer représentée par Barbara (…)
- Les droits des élus minoritaires
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Mars 2016, par ocastex
Avec : Béatrice Torrez-Veit, conseillère municipale de Hazebrouck (59) Fabienne Haloui, conseillère municipale d’Orange (84) José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93) Roland Weyl, avocat au Cabinet Weyl et Porcheron Objectif : Réfléchir aux conditions particulières d’exercice d’un (…)
- Les droits des élus minoritaires
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Mars 2016, par ocastex
Avec : Béatrice Torrez-Veit, conseillère municipale de Hazebrouck (59) Fabienne Haloui, conseillère municipale d’Orange (84) José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93) Roland Weyl, avocat au Cabinet Weyl et Porcheron Objectif : Réfléchir aux conditions particulières d’exercice d’un (…)
- Les droits des élus minoritaires
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Mars 2016, par ocastex
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- Les droits des élus minoritaires
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Mars 2016, par ocastex
Avec : Béatrice Torrez-Veit, conseillère municipale de Hazebrouck (59) Fabienne Haloui, conseillère municipale d’Orange (84) José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93) Roland Weyl, avocat au Cabinet Weyl et Porcheron Objectif : Réfléchir aux conditions particulières d’exercice d’un (…)
- Les droits des élus minoritaires
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Mars 2016, par ocastex
Avec : Béatrice Torrez-Veit, conseillère municipale de Hazebrouck (59) Fabienne Haloui, conseillère municipale d’Orange (84) José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93) Roland Weyl, avocat au Cabinet Weyl et Porcheron Objectif : Réfléchir aux conditions particulières d’exercice d’un (…)
- Les droits des élus minoritaires
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Mars 2016, par ocastex
Avec : Béatrice Torrez-Veit, conseillère municipale de Hazebrouck (59) Fabienne Haloui, conseillère municipale d’Orange (84) José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93) Roland Weyl, avocat au Cabinet Weyl et Porcheron Objectif : Réfléchir aux conditions particulières d’exercice d’un (…)
- Les droits des élus minoritaires
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Mars 2016, par ocastex
Avec : Béatrice Torrez-Veit, conseillère municipale de Hazebrouck (59) Fabienne Haloui, conseillère municipale d’Orange (84) José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93) Roland Weyl, avocat au Cabinet Weyl et Porcheron Objectif : Réfléchir aux conditions particulières d’exercice d’un (…)
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Mars 2016, par ocastex
Avec : Béatrice Torrez-Veit, conseillère municipale de Hazebrouck (59) Fabienne Haloui, conseillère municipale d’Orange (84) José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93) Roland Weyl, avocat au Cabinet Weyl et Porcheron Objectif : Réfléchir aux conditions particulières d’exercice d’un (…)
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Mars 2016, par ocastex
Avec : Béatrice Torrez-Veit, conseillère municipale de Hazebrouck (59) Fabienne Haloui, conseillère municipale d’Orange (84) José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93) Roland Weyl, avocat au Cabinet Weyl et Porcheron Objectif : Réfléchir aux conditions particulières d’exercice d’un (…)