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Articles syndiqués tirés de ce site
- Le Sénat adopte le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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Mars 2016, par ocastex
Le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi constitutionnelle. Les sénateurs ont notamment adopté l’amendement qui limite la déchéance de nationalité aux seuls Français titulaires d’une autre nationalité. Le vote solennel sur l’ensemble du texte aura lieu le 22 mars prochain. Lors (…)
- Le Sénat adopte le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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Mars 2016, par ocastex
Le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi constitutionnelle. Les sénateurs ont notamment adopté l’amendement qui limite la déchéance de nationalité aux seuls Français titulaires d’une autre nationalité. Le vote solennel sur l’ensemble du texte aura lieu le 22 mars prochain. Lors (…)
- Le Sénat adopte le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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Mars 2016, par ocastex
Le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi constitutionnelle. Les sénateurs ont notamment adopté l’amendement qui limite la déchéance de nationalité aux seuls Français titulaires d’une autre nationalité. Le vote solennel sur l’ensemble du texte aura lieu le 22 mars prochain. Lors (…)
- Le Sénat adopte le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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Mars 2016, par ocastex
Le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi constitutionnelle. Les sénateurs ont notamment adopté l’amendement qui limite la déchéance de nationalité aux seuls Français titulaires d’une autre nationalité. Le vote solennel sur l’ensemble du texte aura lieu le 22 mars prochain. Lors (…)
- Le Sénat adopte le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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Mars 2016, par ocastex
Le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi constitutionnelle. Les sénateurs ont notamment adopté l’amendement qui limite la déchéance de nationalité aux seuls Français titulaires d’une autre nationalité. Le vote solennel sur l’ensemble du texte aura lieu le 22 mars prochain. Lors (…)
- Débat d’orientation budgétaire de la Seyne-sur-Mer : déclaration de Christian BARLO pour le groupe communiste
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Mars 2016, par contribution
Chers collègues ( e) Sans conteste, le schéma d’élaboration de notre budget 2016 se trouve de nouveau conditionné par de sévères restrictions budgétaires émanant des instances supérieures à celle de la commune, lourdement impactée dans son fonctionnement. Afin de résorber la dette publique, (…)
- Débat d’orientation budgétaire de la Seyne-sur-Mer : déclaration de Christian BARLO pour le groupe communiste
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Mars 2016, par contribution
Chers collègues ( e) Sans conteste, le schéma d’élaboration de notre budget 2016 se trouve de nouveau conditionné par de sévères restrictions budgétaires émanant des instances supérieures à celle de la commune, lourdement impactée dans son fonctionnement. Afin de résorber la dette publique, (…)
- Débat d’orientation budgétaire de la Seyne-sur-Mer : déclaration de Christian BARLO pour le groupe communiste
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Mars 2016, par contribution
Chers collègues ( e) Sans conteste, le schéma d’élaboration de notre budget 2016 se trouve de nouveau conditionné par de sévères restrictions budgétaires émanant des instances supérieures à celle de la commune, lourdement impactée dans son fonctionnement. Afin de résorber la dette publique, (…)
- Débat d’orientation budgétaire de la Seyne-sur-Mer : déclaration de Christian BARLO pour le groupe communiste
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Mars 2016, par contribution
Chers collègues ( e) Sans conteste, le schéma d’élaboration de notre budget 2016 se trouve de nouveau conditionné par de sévères restrictions budgétaires émanant des instances supérieures à celle de la commune, lourdement impactée dans son fonctionnement. Afin de résorber la dette publique, (…)
- Débat d’orientation budgétaire de la Seyne-sur-Mer : déclaration de Christian BARLO pour le groupe communiste
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Mars 2016, par contribution
Chers collègues ( e) Sans conteste, le schéma d’élaboration de notre budget 2016 se trouve de nouveau conditionné par de sévères restrictions budgétaires émanant des instances supérieures à celle de la commune, lourdement impactée dans son fonctionnement. Afin de résorber la dette publique, (…)