Articles syndiqués tirés de ce site

Soutien aux maires menacés d’inéligibilité

Mars 2010, par elunet

Appel au Président de la République et au Premier Ministre. Nous vous demandons de renoncer à toute poursuite à l’encontre des maires favorables au droit de vote des résidents étrangers non communautaires, et d’inscrire à l’ordre du jour du Parlement un projet de loi tendant à accorder le droit (…)

Votre blog dans le fil

Mars 2010, par elunet

Proposez votre blog sur le site Elunet… - 40. Fil d’info des élu(e)s

Votre blog Elunet : les consignes à respecter avant le deuxième tour des élections régionales

Mars 2010, par Boris Milisavljevic

Vous animez votre propre blog Elunet ? Attention ! vous devez respecter certaines règles pour être en conformité avec le code électoral, en particulier à la veille du 1er tour des élections régionales. Voici un point juridique avant le 1er tour des élections régionales : A la veille du (…)

Votre blog Elunet : les consignes à respecter avant le deuxième tour des élections régionales

Mars 2010, par Boris Milisavljevic

Vous animez votre propre blog Elunet ? Attention ! vous devez respecter certaines règles pour être en conformité avec le code électoral, en particulier à la veille du 1er tour des élections régionales. Voici un point juridique avant le 1er tour des élections régionales : A la veille du (…)

Votre blog Elunet : les consignes à respecter avant le deuxième tour des élections régionales

Mars 2010, par Boris Milisavljevic

Vous animez votre propre blog Elunet ? Attention ! vous devez respecter certaines règles pour être en conformité avec le code électoral, en particulier à la veille du 1er tour des élections régionales. Voici un point juridique avant le 1er tour des élections régionales : A la veille du (…)

Le siège de l’ONF délocalisé à Compiègne

Mars 2010, par Boris Milisavljevic

D’après une dépêche de l’AFP du 18 mars 2010, la délocalisation du siège parisien de l’Office national des forêts (ONF) à Compiègne (Oise) a été officialisée le 18 mars 2010 par le ministère du Budget et de la Fonction publique à l’occasion de la signature d’un protocole d’accord, prévoyant un (…)

Le siège de l’ONF délocalisé à Compiègne

Mars 2010, par Boris Milisavljevic

D’après une dépêche de l’AFP du 18 mars 2010, la délocalisation du siège parisien de l’Office national des forêts (ONF) à Compiègne (Oise) a été officialisée le 18 mars 2010 par le ministère du Budget et de la Fonction publique à l’occasion de la signature d’un protocole d’accord, prévoyant un (…)

Le siège de l’ONF délocalisé à Compiègne

Mars 2010, par Boris Milisavljevic

D’après une dépêche de l’AFP du 18 mars 2010, la délocalisation du siège parisien de l’Office national des forêts (ONF) à Compiègne (Oise) a été officialisée le 18 mars 2010 par le ministère du Budget et de la Fonction publique à l’occasion de la signature d’un protocole d’accord, prévoyant un (…)

Les élus d’Allonnes (72) demandent un moratoire sur les expulsions locatives

Mars 2010, par Boris Milisavljevic

Les élus d’Allonnes (72) demandent un moratoire sur les expulsions locatives dont sont menacées des familles Allonnaises dans les prochains jours. Ils s’appuient sur l’arrêté 83-1-2005 interdisant les expulsions. Ils adressent deux courriers, l’un au Préfet de la Sarthe et l’autre au Président (…)

Les élus d’Allonnes (72) demandent un moratoire sur les expulsions locatives

Mars 2010, par Boris Milisavljevic

Les élus d’Allonnes (72) demandent un moratoire sur les expulsions locatives dont sont menacées des familles Allonnaises dans les prochains jours. Ils s’appuient sur l’arrêté 83-1-2005 interdisant les expulsions. Ils adressent deux courriers, l’un au Préfet de la Sarthe et l’autre au Président (…)