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Articles syndiqués tirés de ce site
- Session extraordinaire du Parlement à partir du 6 septembre 2011
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Septembre 2011, par ocastex
Dans un courrier adressé aux présidents de l’Assemblée et du Sénat le 1er août, le Premier ministre français, François Fillon, a annoncé que le président Nicolas Sarkozy allait convoquer une session extraordinaire du Parlement dès le 6 septembre pour lui soumettre le projet de loi de finances (…)
- Session extraordinaire du Parlement à partir du 6 septembre 2011
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Septembre 2011, par ocastex
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- Michel Billout s’opposera notamment à la hausse de la TVA sur les parcs à thèmes
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Septembre 2011, par ocastex
Comme le sénateur Michel Billout a pu le signifier au Directeur du Parc des Félins de Nesles, il refusera la hausse de la TVA sur les droits d’entrée dans les parcs à thèmes. Cette mesure, si elle venait à être adoptée, aurait de graves répercussions pour la plupart des parcs à thèmes et des (…)
- Michel Billout s’opposera notamment à la hausse de la TVA sur les parcs à thèmes
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Septembre 2011, par ocastex
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- Collectivités locales : une réforme pour ou contre les citoyens ?
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Septembre 2011, par ocastex
L’Association Départementale des Elus Communistes et Républicains de la Marne organise en partenariat avec le journal La Terre une réunion publique le : vendredi 2 septembre à 16h00, à l’espace Nicolas Feuillatte de la Foire de Châlons en Champagne « Collectivités locales : une réforme pour (…)
- Collectivités locales : une réforme pour ou contre les citoyens ?
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Septembre 2011, par ocastex
L’Association Départementale des Elus Communistes et Républicains de la Marne organise en partenariat avec le journal La Terre une réunion publique le : vendredi 2 septembre à 16h00, à l’espace Nicolas Feuillatte de la Foire de Châlons en Champagne « Collectivités locales : une réforme pour (…)
- La chasse aux niches touchera-t-elle la fiscalité locale ?
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Septembre 2011, par ocastex
Localtis publie un article intitulé « La chasse aux niches touchera-t-elle la fiscalité locale ? ». Alors que les mesures 2011 du plan d’austérité ont été présentées en Conseil des ministres, tous s’interrogent déjà sur le devenir de certaines niches fiscales et sociales dont l’efficacité vient (…)
- La chasse aux niches touchera-t-elle la fiscalité locale ?
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Septembre 2011, par ocastex
Localtis publie un article intitulé « La chasse aux niches touchera-t-elle la fiscalité locale ? ». Alors que les mesures 2011 du plan d’austérité ont été présentées en Conseil des ministres, tous s’interrogent déjà sur le devenir de certaines niches fiscales et sociales dont l’efficacité vient (…)
- « L’Etat et la SNCF décident de faire payer aux usagers le financement du système ferroviaire »
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Août 2011, par ocastex
La CGT-cheminots a dénoncé le 30 août 2011, la nouvelle liberté tarifaire accordée à la SNCF par l’Etat, estimant qu’elle représentait « une remise en cause du service public ». Elle a également jugé le financement du système ferroviaire inadéquat. "L’Etat répond au souhait de la SNCF qui (…)
- « L’Etat et la SNCF décident de faire payer aux usagers le financement du système ferroviaire »
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Août 2011, par ocastex
La CGT-cheminots a dénoncé le 30 août 2011, la nouvelle liberté tarifaire accordée à la SNCF par l’Etat, estimant qu’elle représentait « une remise en cause du service public ». Elle a également jugé le financement du système ferroviaire inadéquat. "L’Etat répond au souhait de la SNCF qui (…)